Formulaire de demande d’homologation

Formulaire de demande d’homologation

    1 - Le Demandeur

    • L'organisme de formation:

    • Représenté par :

      Pièce à joindre : Toute pièce justifiant la capacité du représentant à agir au nom et pour le compte de l’organisme de formation.


    • Veuillez préciser à quelle(s) catégorie(s) appartient votre organisme de formation :

      Etablissement public d'enseignement supérieur ou établissement d'enseignement reconnu par l'ÉtatPrestataire de formations inscrit auprès d’une Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS)Organisme certifié Qualiopi

      Pièce à joindre : Toute pièce justifiant la ou les catégorie(s) sélectionnée(s).


    2 – Les formations objets de la demande d’homologation :

    Veuillez préciser ci-dessus à quelle(s) catégorie(s) appartient votre organisme de formation pour afficher la liste des pièces justificatives.

    Pièce à joindre : merci de joindre les pièces justificatives suivantes :

    En cas de pluralité de documents, merci de joindre un fichier compressé de type « zip »

    • Un document de présentation des 90 heures de formation :

      • Précisant la population cible de la formation et les éventuels prérequis.

      • Justifiant des thèmes de formation retenus au regard de la population cible et de leur adéquation à cette population considérant les compétences à acquérir.

      • Justifiant le nombre d’heures retenues pour chaque thème de formation en adéquation avec la population cible, les objectifs de compétence, au regard des fourchettes d’heures de formation imposées.

      • Indiquant et justifiant la date à partir de laquelle l’homologation est demandée (à défaut la date de dépôt sera prise en compte).


    • Un ou plusieurs documents de présentation, précisant ou incluant pour chacune des sessions de formations:

      • L’objectif pédagogique, le plan de la formation, les supports de formation.

      • Le format (formation magistrale ; conférence classe virtuelle webinaire e-learning.).

      • La durée.

      • Les modalités de validation des acquis de la formation.

      • Les moyens mis en œuvre.

      • Les CV des formateurs.

      • Les modalités d’évaluation des formations.

      • Les modalités de recueil et de traitement des réclamations.


    • Un « fac-similé » de l’attestation de formation délivrée à l’issue du cycle de formation :


    Pièce à joindre : merci de joindre les pièces justificatives suivantes :

    En cas de pluralité de documents, merci de joindre un fichier compressé de type « zip »

    • Un document de présentation des 90 heures de formation :

      • Précisant la population cible de la formation et les éventuels prérequis.

      • Justifiant des thèmes de formation retenus au regard de la population cible et de leur adéquation à cette population considérant les compétences à acquérir.

      • Justifiant le nombre d’heures retenues pour chaque thème de formation en adéquation avec la population cible, les objectifs de compétence, au regard des fourchettes d’heures de formation imposées.

      • Indiquant et justifiant la date à partir de laquelle l’homologation est demandée (à défaut la date de dépôt sera prise en compte).


    • Un ou plusieurs documents de présentation, précisant ou incluant pour chacune des sessions de formations:

      • L’objectif pédagogique, le plan de la formation, les supports de formation.

      • Le format (formation magistrale ; conférence classe virtuelle webinaire e-learning.).

      • La durée.

      • Les modalités de validation des acquis de la formation.


    • Un « fac-similé » de l’attestation de formation délivrée à l’issue du cycle de formation :


    3 – Engagement final :

    Merci de bien vouloir compléter ce document, le signer et le joindre à votre dossier :

    4 – Validation et Envoi du formulaire

    Merci de bien vouloir vérifier votre saisie et la complétude des documents joints. La modification ne sera plus possible après validation.

    Mes fichiers sont trop volumineux



    Pour toutes questions veuillez vous adresser à homologation@h2a-france.org